?SS : les dépenses ont diminué en 2016

Les charges de la CNAM AT-MP ont diminué de 0,5% en 2016, après avoir augmenté de 1,8% en 2015. La hausse de 2015 s’expliquait principalement par le relèvement du transfert au titre de la sous-déclaration. En 2016, la diminution des dépenses découle principalement de celle des prestations sociales (0,6%). Les prestations d’incapacité temporaire – incluses dans le champ des dépenses de l’ONDAM – ont faiblement progressé (+0,6% après +3,5% en 2015). En leur sein, les indemnités journalières qui en constituent l’essentiel, ont progressé de 2,1% après +4,8%. La baisse des dépenses de prestations d’incapacité permanente s’est poursuivie en 2016 (-0,5% après -0,2% en 2015). Cela s’explique par une baisse du volume dans un contexte où la faible inflation a limité la revalorisation des pensions à 0,1% en moyenne annuelle. De plus, les allocations de cessation d’activité au titre de l’amiante ont diminué au même rythme qu’en 2015 (-10,7%) en raison de la poursuite de la décrue du nombre de travailleurs ayant été exposés à l’amiante. Les autres dépenses de la branche AT-MP représentent plus de 3 Md€. Elles sont constituées pour les deux tiers de transferts vers les régimes de base, le reste étant essentiellement des charges de gestion administrative. Ces dépenses sont demeurées quasiment stables en 2016 (-0,2%) masquant une hausse des transferts (+1,0%) compensée par une diminution des charges de gestion courante (-2,9%). La progression des transferts versés a été soutenue essentiellement par la hausse de la dotation au fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (FIVA) de 50 M€ en 2016. De plus, la prise en charge par la CNAM ATMP du surcroît de dépenses de pensions, pour la CNAV, lié aux départs anticipés au titre de la pénibilité et de l’amiante demeure très dynamique en 2016 (+15%). Inversement, les prises en charge de cotisations au titre de l’ACAATA diminuent en lien avec la baisse du nombre d’entrées dans le dispositif.